- EAN13
- 9782111275027
- ISBN
- 978-2-11-127502-7
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 2009
- Séries
- Impressions. 2009-2010 / Sénat (76)
- Code dewey
- 362.11
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
76 - Rapport d'information sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018
De France, Sénat, Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Avec Alain Vasselle
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'information sur l'avenir de la filière photovoltaïque française, [table ronde du 9 mars 2011 au Sénat], 442France, Sénat, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoireSénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission des affaires socialesSénat
-
Impressions. 2008-2009 / Sénat, 338, Rapport d'information sur la politique du livre face au défi du numériqueFrance, Sénat, Commission des financesSénat
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Sénat, Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Auteur)
- Alain Vasselle (Autre)
-
Impressions. 2006-2007 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Mission d'évaluation et de contr...Sénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur les médicaments génériquesFrance, Sénat, Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité socialeSénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Mission d'évaluation et de contr...Sénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Mission d'évaluation et de contr...Sénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Mission d'évaluation et de contr...Sénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Mission d'évaluation et de contr...Sénat
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission des affaires socialesSénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Mission d'évaluation et de contr...Sénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission des affaires socialesSénat
-
Impressions. 2008-2009 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Commission des affaires socialesSénat
-
Impressions. 2009-2010 / Sénat, Rapport d'information fait en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution, 53France, Sénat, Commission des affaires socialesSénat